Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOVE NATION ART
M. NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE

Numéro de dépôt :
3940228
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022
LOVE NATION ART de NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE

Présentation de la marque LOVE NATION ART

Déposée le 10 août 2012 par monsieur NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOVE NATION ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE domicilié(e) immeuble trouvère, 7 rue giuseppe verdi - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE domicilié(e) immeuble trouvère, 7 rue giuseppe verdi - 76000 - ROUEN - France.

La marque LOVE NATION ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVE NATION ART est expirée depuis le 10 août 2022.

NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE a également déposé les autres marques suivantes : LAYEN-TV WORLD


M. NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE - immeuble trouvère, 7 rue giuseppe verdi - 76000 - ROUEN - France


M. NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE - immeuble trouvère, 7 rue giuseppe verdi - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600695 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Etuis pour instruments de musique ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles décoratifs pour la chevelure.